Daniel Sartelet


De: Sartelet (Daniel, Louis)
président d'une association représentant les personnes en situation de handicap
membre d'une association consultative en faveur des personnes handicapées, ancien directeur d'école ; 60 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Daniel Sartelet
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Association pour adultes, et jeunes handicapés (APAJH)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201311/05/2013
De: Daniel SARTELET
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération des APAJH
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Daniel Sartelet
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Juillet 201006/07/2010
De: Daniel Sartelet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Sartelet (Daniel)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant la Fédération des associations pour adultes et jeunes handicapés (APAJH)
Groupe:
nomination
15 Mai 200715/05/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.